HOTEL DRESS CODE
Présentation de la marque HOTEL DRESS CODE
Déposée par voie électronique le 27 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGITAL SMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOTEL DRESS CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HOTEL DRESS CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL DRESS CODE arrivera à expiration en date du 27 juillet 2027.
DIGITAL SMI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33
Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48
Inscription le 19 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°738750 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-19